Mentions légales

Dernière mise à jour : 18 octobre 2026

Éditeur du site

Le site ancilloscan.com et l'application AncilloScan sont édités à titre non professionnel par :

Tristan RIFFARD, personne physique.
Directeur de la publication : Tristan RIFFARD.
Contact : ancilloscan@gmail.com

Conformément à l'article 6, III, 2° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN), l'éditeur étant une personne physique non professionnelle, son adresse personnelle n'est pas publiée : elle a été communiquée aux hébergeurs ci-dessous.

Hébergement

Site et application : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis – vercel.com.

Base de données, comptes et photos : Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 – supabase.com.

Le nom de domaine ancilloscan.com est enregistré via Vercel.

Nature du service

AncilloScan est un outil de suivi des boîtes d'instruments et des ancillaires chirurgicaux (identification par QR code, contenu en photos, dates à surveiller). C'est une aide à l'organisation : il ne remplace pas la vérification humaine des boîtes, des instruments et des procédures en vigueur dans l'établissement.

AncilloScan n'est pas destiné à recevoir des données de patients, et aucune donnée de santé ne doit y être saisie.

Propriété intellectuelle

Le nom AncilloScan, le logo, le design, les textes et le code de l'application sont la propriété de Tristan RIFFARD. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les contenus saisis par les utilisateurs (boîtes, instruments, photos) restent la propriété de l'établissement ou de la personne qui les a créés.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir un service fiable mais ne garantit ni son absence d'interruption ni l'absence d'erreur. L'utilisateur reste responsable de l'usage qu'il fait des informations affichées et de la vérification des boîtes et des instruments. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français sont compétents.